Motion M-975 (169e)

Des bains publics pérennes au fil du Rhône

Objet : M 975-169 Date : 28 juin 2011 Retiré

Motion du 28 juin 2011 de MM. Christian Zaugg et Morten Gisselbaek: «Des bains publics pérennes au fil du Rhône».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.04.2013

Voir la séance n°49 (170ème)

Motion retirée par ses auteurs.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2011

Voir la séance n°24 (169ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.06.2011

Voir la séance n°9 (169ème)

Annoncée.


Documents associés

Rapport
23 avril 2013
Terminé

Rapport 975 0 concernant l'objet M-975 (169e)

Des bains publics pérennes au fil du Rhône