Des bains publics pérennes au fil du Rhône
Motion du 28 juin 2011 de MM. Christian Zaugg et Morten Gisselbaek: «Des bains publics pérennes au fil du Rhône».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.04.2013
Motion retirée par ses auteurs.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2011
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.06.2011
Annoncée.