Rapport 975 0 concernant l'objet M-975 (169e)

Des bains publics pérennes au fil du Rhône

Objet : M 975-169 Date : 23 avril 2013 Terminé

Motion du 28 juin 2011 de MM. Christian Zaugg et Morten Gisselbaek: «Des bains publics pérennes au fil du Rhône».

Documents associés

Objet

M 975-169

28 juin 2011

Retiré

Motion M-975 (169e)

Des bains publics pérennes au fil du Rhône

Motion M-975(PDF - 5.25 Ko)

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