Motion M-976 (169e)

Remise en état des équipements sportifs dans les écoles

Objet : M 976-169 Date : 28 juin 2011 Terminé

Motion du 28 juin 2011 de MM. Christian Zaugg et Olivier Baud: «Remise en état des équipements sportifs dans les écoles».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.06.2016

Voir la séance n°5 (174ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.02.2016

Voir la séance n°47 (173ème)

Motion acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2011

Voir la séance n°24 (169ème)

Renvoi à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.06.2011

Voir la séance n°9 (169ème)

Annoncée.


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