Remise en état des équipements sportifs dans les écoles
Motion du 28 juin 2011 de MM. Christian Zaugg et Olivier Baud: «Remise en état des équipements sportifs dans les écoles».
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Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.06.2016
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.02.2016
Motion acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2011
Renvoi à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.06.2011
Annoncée.