Rapport 976 A concernant l'objet M-976 (169e)

Remise en état des équipements sportifs dans les écoles

Objet : M 976-169 Date : 06 novembre 2013 Terminé

Rapport de la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse chargée d'examiner la motion du 28 juin 2011 de MM. Christian Zaugg et Olivier Baud: «Remise en état des équipements sportifs dans les écoles».

À télécharger

Rapport de commission M-976 A(PDF - 30.43 Ko)

Documents associés

Objet

M 976-169

28 juin 2011

Terminé

Motion M-976 (169e)

Remise en état des équipements sportifs dans les écoles

Motion M-976(PDF - 6.67 Ko)

Réponse

M 976-169

02 mai 2016

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-976 (169e)

Remise en état des équipements sportifs dans les écoles

Réponse du Conseil administratif M-976(PDF - 22.57 Ko)

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