Bâtissons un parc aventure au bois de la Bâtie
Motion du 28 juin 2011 de MM. Julien Cart, Eric Bertinat, Pascal Spuhler, Mmes Maria Casares, Olga Baranova et Marie Chappuis: «Bâtissons un parc aventure au bois de la Bâtie».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.09.2014
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.03.2014
Motion amendée et acceptée.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.09.2013
Urgence refusée. Reporté.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.02.2013
Urgence refusée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2011
Renvoi à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.06.2011
Annoncée.