Motion M-978 (169e)

Bâtissons un parc aventure au bois de la Bâtie

Objet : M 978-169 Date : 28 juin 2011 Terminé

Motion du 28 juin 2011 de MM. Julien Cart, Eric Bertinat, Pascal Spuhler, Mmes Maria Casares, Olga Baranova et Marie Chappuis: «Bâtissons un parc aventure au bois de la Bâtie».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.09.2014

Voir la séance n°15 (172ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.03.2014

Voir la séance n°48 (171ème)

Motion amendée et acceptée.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.09.2013

Voir la séance n°14 (171ème)Voir la séance n°16 (171ème)

Urgence refusée. Reporté.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.02.2013

Voir la séance n°39 (170ème)

Urgence refusée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2011

Voir la séance n°24 (169ème)

Renvoi à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.06.2011

Voir la séance n°9 (169ème)

Annoncée.


Documents associés

Rapport
16 janvier 2013
Terminé

Rapport 978 A concernant l'objet M-978 (169e)

Bâtissons un parc aventure au bois de la Bâtie

Réponse
17 juin 2014
Terminé