Rapport 978 A concernant l'objet M-978 (169e)

Bâtissons un parc aventure au bois de la Bâtie

Objet : M 978-169 Date : 16 janvier 2013 Terminé

Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l’information et de la communication chargée d’examiner la motion du 28 juin 2011 de MM. Julien Cart, Eric Bertinat, Pascal Spuhler, Mmes Maria Casares, Olga Baranova et Marie Chappuis: «Bâtissons un parc aventure au bois de la Bâtie».

À télécharger

Documents associés

Objet
M 978-169
28 juin 2011
Terminé

Motion M-978 (169e)

Bâtissons un parc aventure au bois de la Bâtie

Réponse
17 juin 2014
Terminé