Motion M-990 (169e)

Politique d'engagement du personnel Ville de Genève

Objet : M 990-169 Date : 15 décembre 2011 Retiré

Motion du 17 janvier 2012 de MM. Pascal Spuhler, Mmes Mireille Luiset, Danièle Magnin, MM. Jean-François Caruso, Jean-Philippe Haas, Claude Jeanneret, Carlos Medeiros, Denis Menoud, Soli Pardo, Daniel Sormanni et Laurent Leisi: «Politique d'engagement du personnel Ville de Genève».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.04.2013

Voir la séance n°49 (170ème)

Motion retirée par ses auteurs.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2012

Voir la séance n°15 (170ème)

Renvoi à la commission des finances.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.06.2012

Voir la séance n°06 (170ème)Voir la séance n°08 (170ème)

Urgence refusée. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.04.2012

Voir la séance n°53 (169ème)

Urgence refusée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.01.2012

Voir la séance n°37 (169ème)

Urgence refusée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 990-169
23 avril 2013
Terminé

Rapport 990 0 concernant l'objet M-990 (169e)

Politique d'engagement du personnel Ville de Genève

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