Rapport 991 A concernant l'objet M-991 (169e)

Modifications du réseau TPG

Objet : M 991-169 Date : 25 septembre 2012 Terminé

Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion du 17 janvier 2012 de Mme Salika Wenger et M. Pierre Gauthier: «Modifications du réseau TPG».

À télécharger

Rapport de commission M-991 A(PDF - 51.79 Ko)

Documents associés

Objet

M 991-169

17 janvier 2012

Terminé

Motion M-991 (169e)

Modifications du réseau TPG

Motion M-991(PDF - 44.23 Ko)
Motion M-991-1(PDF - 44.96 Ko)
Motion M-991-2(PDF - 12.48 Ko)

Réponse

M 991-169

08 octobre 2014

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-991 (169e)

Modifications du réseau TPG

Réponse du Conseil administratif M-991-M-992(PDF - 24.86 Ko)

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