Fêtes et manifestations dans le parc des Bastions
Objet : P 123-162
Date : 27 octobre 2004
Terminé
Pétition: «Fêtes et manifestations dans le parc des Bastions».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.03.2006
Conclusions de la commission refusées = pétition classée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 02.11.2004
Renvoi à la commission des pétitions.