Pétition P-126 (162e)

Pour une route en descente barrée pour pratiquer le longboard

Objet : P 126-162 Date : 27 octobre 2004 Terminé

Pétition: «Pour une route en descente barrée pendant un laps de temps défini et de manière hebdomadaire pour pratiquer le longboard».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.12.2008

Voir la séance n°34 (166ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.01.2006

Voir la séance n°36 (163ème)

Conclusions de la commission amendées et acceptées = renvoi CA.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 02.11.2004

Voir la séance n°22 (162ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
22 octobre 2005
Terminé

Rapport 126 A concernant l'objet P-126 (162e)

Pour une route en descente barrée pour pratiquer le longboard

Réponse
30 octobre 2008
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-126 (162e)

Pour une route en descente barrée pour pratiquer le longboard