Pétition P-128 (162e)

Pour la libération de la rue du Cendrier

Objet : P 128-162 Date : 02 novembre 2004 Terminé

Pétition: «Pour la libération de la rue du Cendrier».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.06.2005

Voir la séance n°6 (163ème)

Conclusions de la commission acceptées = pétition classée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 02.11.2004

Voir la séance n°22 (162ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
28 avril 2005
Terminé

Rapport 128 A concernant l'objet P-128 (162e)

Pour la libération de la rue du Cendrier