Mandats de l'Association L'Atelier des petits à la Toupie
Objet : P 130-162
Date : 18 janvier 2005
Terminé
Pétition: «Pour le maintien des mandats originels de l'Association L'Atelier des petits à la Toupie».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.09.2005
Conclusions de la majorité de la commission acceptées = pétition classée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.01.2005
Renvoi à la commission sociale et de la jeunesse.