Pour le maintien de la Compagnie de 1602 aux Casemates
Objet : P 131-162
Date : 18 janvier 2005
Terminé
Pétition: «Pour le maintien de la Compagnie de 1602 aux Casemates».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.01.2007
Conclusions de la commission acceptées = pétition classée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.01.2005
Renvoi à la commission des arts et de la culture.