Pétition P-135 (162e)

Horaire 2006 de la Compagnie générale de navigation

Objet : P 135-162 Date : 15 février 2005 Terminé

Pétition: «Horaire 2006 de la Compagnie générale de navigation».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.03.2006

Voir la séance n°42 (163ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.06.2005

Voir la séance n°6 (163ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.02.2005

Voir la séance n°40 (162ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


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