Pétition P-153 (163e)

Pour l'entretien, la rénovation et l'agrandissement du parc Gourgas

Objet : P 153-163 Date : 07 novembre 2005 Terminé

Pétition: «Pour l'entretien, la rénovation et l'agrandissement du parc Gourgas».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.05.2011

Voir la séance n°61 (168ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.02.2006

Voir la séance n°41 (163ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.11.2005

Voir la séance n°22 (163ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


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