Rapport 154 A concernant l'objet P-154 (163e)

Pour un passage pour piétons sur le chemin de Beau-Soleil

Objet : P 154-163 Date : 03 avril 2006 Terminé

Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour un passage pour piétons sur le chemin de Beau-Soleil».

À télécharger

Rapport de commission P-154 A(PDF - 202.22 Ko)

Documents associés

Objet

P 154-163

07 novembre 2005

Terminé

Pétition P-154 (163e)

Pour un passage pour piétons sur le chemin de Beau-Soleil

Pétition P-154(PDF - 88.69 Ko)
Pétition PET-154(PDF - 6.64 Ko)

Réponse

P 154-163

04 avril 2007

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-154 (163e)

Pour un passage pour piétons sur le chemin de Beau-Soleil

Réponse du Conseil administratif P-154(PDF - 13.17 Ko)

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