Recherche de locaux par l'Association Les P'tits Bouchons
Objet : P 185-164
Date : 28 novembre 2006
Terminé
Pétition: «Recherche de locaux en urgence par l'Association Les P'tits Bouchons».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.06.2007
Conclusions de la commission acceptées = pétition classée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.11.2006
Renvoi à la commission des pétitions.