Le sous-sol de la promenade du Pin 3 pour le Lycéum Club International
Objet : P 191-164
Date : 19 février 2007
Terminé
Pétition: «Le sous-sol de la promenade du Pin 3 pour le Lycéum Club International».
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Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.06.2010
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.02.2008
Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.02.2007
Renvoi à la commission des pétitions.