Pétition P-198 (165e)

Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants

Objet : P 198-165 Date : 12 septembre 2007 Terminé

Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.05.2010

Voir la séance n°54 (167ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.01.2009

Voir la séance n°40 (166ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.09.2007

Voir la séance n°11 (165ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
15 décembre 2008
Terminé

Rapport 198 A concernant l'objet P-198 (165e)

Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants

Réponse
22 décembre 2009
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-198 (165e)

Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants