Pétition P-206 (165e)

Pour des Pâquis vivants, mais pas invivables

Objet : P 206-165 Date : 07 décembre 2007 Terminé

Pétition: «Pour des Pâquis vivants, mais pas invivables!»

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.06.2010

Voir la séance n°04 (168ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.02.2010

Voir la séance n°41 (167ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA avec recommandations.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.12.2007

Voir la séance n°33 (165ème)

Renvoi à la commission des pétitions.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
P 206-165
18 janvier 2010
Terminé

Rapport 206 A concernant l'objet P-206 (165e)

Pour des Pâquis vivants, mais pas invivables

Réponse
relative à l'objet
P 206-165
08 mars 2010
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-206 (165e)

Pour des Pâquis vivants, mais pas invivables

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