Pétition P-214 (166e)

Sauvegarde du Chapiteau de la brocante et de l'antiquité sur la plaine de Plainpalais

Objet : P 214-166 Date : 05 juin 2008 Terminé

Pétition: «Pour la sauvegarde du Chapiteau de la brocante et de l'antiquité sur la plaine de Plainpalais».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.05.2009

Voir la séance n°66 (166ème)

Conclusions de la commission acceptées = classée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.06.2008

Voir la séance n°4 (166ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
23 mars 2009
Terminé

Rapport 214 A concernant l'objet P-214 (166e)

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