Pertes financières des stands du Fan Village au Bout-du-Monde
Pétition: «Pertes financières des stands du Fan Village au Bout-du-Monde».
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Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.06.2012
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 01.11.2011
Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.06.2008
Renvoi à la commission des pétitions.