Pétition P-219 (166e)

Pertes financières des stands du Fan Village au Bout-du-Monde

Objet : P 219-166 Date : 24 juin 2008 Terminé

Pétition: «Pertes financières des stands du Fan Village au Bout-du-Monde».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.06.2012

Voir la séance n°02 (170ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 01.11.2011

Voir la séance n°23 (169ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.06.2008

Voir la séance n°8 (166ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


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