Pétition P-220 (166e)

Pour l'installation de tables et de bancs dans les parcs

Objet : P 220-166 Date : 24 juin 2008 Terminé

Pétition: «Pour l'installation de tables et de bancs dans les parcs».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.01.2011

Voir la séance n°42 (168ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.05.2009

Voir la séance n°66 (166ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.06.2008

Voir la séance n°8 (166ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


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