Pétition P-222 (166e)

Réponse: Pour des ludothécaires salarié(e)s!

Objet : P 222-166 Date : 22 septembre 2008 Terminé

Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 18 mai 2009, sur la pétition intitulée: «Pour des ludothécaires salarié(e)s!»

À télécharger

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.03.2011

Voir la séance n°50 (168ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.05.2009

Voir la séance n°66 (166ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.09.2008

Voir la séance n°14 (166ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
06 avril 2009
Terminé

Rapport 222 A concernant l'objet P-222 (166e)

Réponse: Pour des ludothécaires salarié(e)s!