Pour la conservation de la volière du Jardin botanique
Objet : P 230-167
Date : 14 septembre 2009
Terminé
Pétition: «Pour la conservation de la volière du Jardin botanique».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.06.2011
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.10.2010
Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2009
Renvoi à la commission des pétitions.