Rapport 233 A concernant l'objet P-233 (167e)

Pour des pavillons autour de la rade qui respectent le développement durable et favorisent l'économie sociale et solidaire

Objet : P 233-167 Date : 09 août 2010 Terminé

Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour des pavillons autour de la rade qui respectent le développement durable et favorisent l'économie sociale et solidaire».

À télécharger

Documents associés

Objet
P 233-167
16 septembre 2009
Terminé

Pétition P-233 (167e)

Pour des pavillons autour de la rade qui respectent le développement durable et favorisent l'économie sociale et solidaire

Réponse
relative à l'objet
P 233-167
09 décembre 2010
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-233 (167e)

Pour des pavillons autour de la rade qui respectent le développement durable et favorisent l'économie sociale et solidaire

Rechercher un document
ou accéder directement aux documents des séances plénières passées.