Pétition P-238 (167e)

Reloger la ludothèque de Saint-Jean pendant les travaux de rénovation

Objet : P 238-167 Date : 06 janvier 2010 Terminé

Pétition: «Reloger la ludothèque de Saint-Jean pendant les travaux de rénovation de l'école primaire».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.09.2010

Voir la séance n°15 (168ème)

Conclusions de la commission acceptées = classée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.01.2010

Voir la séance n°38 (167ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
18 mai 2010
Terminé

Rapport 238 A concernant l'objet P-238 (167e)

Reloger la ludothèque de Saint-Jean pendant les travaux de rénovation