Pétition P-245 (167e)

Aménagement de la rue de l'Ecole-de-Médecine

Objet : P 245-167 Date : 08 mars 2010 Terminé

Pétition: «Aménagement de la rue de l'Ecole-de-Médecine».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2012

Voir la séance n°50 (169ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 01.11.2011

Voir la séance n°23 (169ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.03.2010

Voir la séance n°46 (167ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


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