Pétition P-247 (167e)

Disparition de tous les arbres consécutive au projet du Musée d'ethnographie

Objet : P 247-167 Date : 23 mars 2010 Refusé

Pétition: «Disparition de tous les arbres consécutive au projet du Musée d'ethnographie».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2012

Voir la séance n°20 (170ème)

Pétition refusée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.03.2010

Voir la séance n°46 (167ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
23 juin 2012
Terminé

Rapport 247 A concernant l'objet P-247 (167e)

Disparition de tous les arbres consécutive au projet du Musée d'ethnographie