Pétition P-250 (168e)

Pour une placette à la place Grenus

Objet : P 250-168 Date : 02 juin 2010 Terminé

Pétition: «Pour une placette à la place Grenus».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.04.2012

Voir la séance n°53 (169ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.05.2011

Voir la séance n°65 (168ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.06.2010

Voir la séance n°04 (168ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


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