Pétition P-255 (168e)

Pour le maintien de la ligne de bus 32 (bis)

Objet : P 255-168 Date : 14 octobre 2010 Terminé

Pétition: «Pour le maintien de la ligne de bus 32 (bis)».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.02.2012

Voir la séance n°44 (169ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.03.2011

Voir la séance n°49 (168ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA avec une recommandation.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.10.2010

Voir la séance n°19 (168ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
20 novembre 2010
Terminé

Rapport 255 A concernant l'objet P-255 (168e)

Pour le maintien de la ligne de bus 32 (bis)

Réponse
23 novembre 2011
Terminé