Pétition P-269 (169e)

Musée d'art et d'histoire: un projet réaliste

Objet : P 269-169 Date : 11 octobre 2011 Terminé

Pétition du 11 octobre 2011: «Musée d'art et d'histoire: un projet réaliste».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.04.2017

Voir la séance n°45 (174ème)Voir la séance n°46 (174ème)

Conclusions de la commission acceptées = pétition classée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.10.2011

Voir la séance n°16 (169ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
21 février 2017
Terminé

Rapport 269 A concernant l'objet P-269 (169e)

Musée d'art et d'histoire: un projet réaliste