Pétition P-275 (169e)

Sentier des Saules: on continue

Objet : P 275-169 Date : 20 octobre 2011 Terminé

Pétition du 1er novembre 2011: «Sentier des Saules: on continue!»

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.01.2014

Voir la séance n°35 (171ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.10.2013

Voir la séance n°24 (171ème)

Pétition acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 01.11.2011

Voir la séance n°20 (169ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


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