Rapport 277 A concernant l'objet P-277 (169e)

Pour la conservation des bancs publics en ville de Genève

Objet : P 277-169 Date : 13 juin 2012 Terminé

Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition du 22 novembre 2011: «Pour la conservation des bancs publics en ville de Genève».

À télécharger

Rapport de commission P-277 A(PDF - 145.76 Ko)

Documents associés

Objet

P 277-169

22 novembre 2011

Terminé

Pétition P-277 (169e)

Pour la conservation des bancs publics en ville de Genève

Pétition P-277(PDF - 102.01 Ko)
Pétition PET-277(PDF - 4.07 Ko)

Réponse

P 277-169

10 septembre 2014

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-277 (169e)

Pour la conservation des bancs publics en ville de Genève

Réponse du Conseil administratif P-277(PDF - 20.76 Ko)

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