Pétition P-283 (169e)

Pour des conditions de vie acceptables dans le quartier de l'Usine

Objet : P 283-169 Date : 20 mars 2012 Terminé

Pétition du 20 mars 2012: «Demande de l'Usine et de ses riverains pour rétablir des conditions de vie acceptables dans le quartier».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.01.2014

Voir la séance n°35 (171ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.03.2013

Voir la séance n°44 (170ème)Voir la séance n°45 (170ème)

Pétition acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2012

Voir la séance n°47 (169ème)

Renvoi à la commission des pétitions.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
P 283-169
12 novembre 2012
Terminé

Rapport 283 A concernant l'objet P-283 (169e)

Pour des conditions de vie acceptables dans le quartier de l'Usine

Réponse
relative à l'objet
P 283-169
17 octobre 2013
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-283 (169e)

Pour des conditions de vie acceptables dans le quartier de l'Usine

Rechercher un document
ou accéder directement aux documents des séances plénières passées.