Pétition P-295 (170e)

Pour l'accès aux forains à la rive droite durant les week-ends des Fêtes de Genève

Objet : P 295-170 Date : 08 octobre 2012 Terminé

Pétition du 9 octobre 2012: «Pour l'accès aux forains à la rive droite durant les week-ends des Fêtes de Genève».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.02.2017

Voir la séance n°35 (174ème)

Conclusions de la commission acceptées = pétition classée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2012

Voir la séance n°15 (170ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
17 octobre 2016
Terminé

Rapport 295 A concernant l'objet P-295 (170e)

Pour l'accès aux forains à la rive droite durant les week-ends des Fêtes de Genève