Pétition P-296 (170e)

Contre les incivilités et le bruit au boulevard Carl-Vogt

Objet : P 296-170 Date : 10 octobre 2012 Terminé

Pétition du 9 octobre 2012: «Contre les incivilités et le bruit au boulevard Carl-Vogt».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.10.2022

Voir la séance n°19 (180ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.10.2021

Voir la séance n°16 (179ème)

Conclusions acceptées = renvoi au CA.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2012

Voir la séance n°15 (170ème)

Renvoi à la commission des pétitions.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
P 296-170
31 octobre 2016
Terminé

Rapport 296 A concernant l'objet P-296 (170e)

Contre les incivilités et le bruit au boulevard Carl-Vogt

Réponse
relative à l'objet
P 296-170
18 août 2022
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-296 (170e)

Contre les incivilités et le bruit au boulevard Carl-Vogt

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