Pétition P-297 (170e)

Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction

Objet : P 297-170 Date : 29 octobre 2012 Terminé

Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 24.06.2013

Voir la séance n°5 (171ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.03.2013

Voir la séance n°44 (170ème)Voir la séance n°45 (170ème)

Pétition acceptée.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.02.2013

Voir la séance n°39 (170ème)Voir la séance n°42 (170ème)

Adjonction du rapport acceptée. Reporté.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 30.10.2012

Voir la séance n°21 (170ème)

Renvoi à la commission des pétitions.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
P 297-170
19 février 2013
Terminé

Rapport 297 A concernant l'objet P-297 (170e)

Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction

Réponse
relative à l'objet
P 297-170
14 mai 2013
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-297 (170e)

Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction

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