Pétition P-298 (170e)

Obtention urgente d'électricité pour l'éclairage du stand au chemin des Marronniers

Objet : P 298-170 Date : 20 novembre 2012 Terminé

Pétition du 20 novembre 2012: «Obtention urgente d'électricité pour l'éclairage du stand au chemin des Marronniers».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.12.2019

Voir la séance n°28 (177ème)

Conclusions de la commission acceptées = pétition classée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.11.2012

Voir la séance n°25 (170ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
31 mai 2019
Terminé

Rapport 298 A concernant l'objet P-298 (170e)

Obtention urgente d'électricité pour l'éclairage du stand au chemin des Marronniers