Pétition P-304 (170e)

Préservons le pigeon des villes

Objet : P 304-170 Date : 28 février 2013 Terminé

Pétition du 19 mars 2013: «Préservons le pigeon des villes».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.09.2014

Voir la séance n°15 (172ème)

Pétition refusée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.03.2013

Voir la séance n°43 (170ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
17 juin 2013
Terminé

Rapport 304 A concernant l'objet P-304 (170e)

Préservons le pigeon des villes