Accessibilité aux vestiges découverts à l'esplanade Saint-Antoine
Objet : P 305-170
Date : 19 mars 2013
Terminé
Pétition du 19 mars 2013: «Accessibilité aux vestiges découverts à l'esplanade Saint-Antoine».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.02.2016
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.02.2015
Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.03.2013
Renvoi à la commission des pétitions.