Pétition P-308 (171e)

Pour une rénovation de l'ancien site horticole de Beaulieu

Objet : P 308-171 Date : 20 juin 2013 Terminé

Pétition du 24 juin 2013: «Pour une rénovation de l'ancien site horticole de Beaulieu».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.09.2018

Voir la séance n°10 (176ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.01.2016

Voir la séance n°40 (173ème)

Pétition acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 24.06.2013

Voir la séance n°5 (171ème)

Renvoi à la commission des pétitions.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
P 308-171
04 février 2015
Terminé

Rapport 308 A concernant l'objet P-308 (171e)

Pour une rénovation de l'ancien site horticole de Beaulieu

Réponse
relative à l'objet
P 308-171
05 juin 2018
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-308 (171e)

Pour une rénovation de l'ancien site horticole de Beaulieu

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