Pétition P-310 (171e)

Pour un modèle réaliste de réseau de tram à 5 lignes

Objet : P 310-171 Date : 10 juillet 2013 Terminé

Pétition du 9 septembre 2013: «Pour un modèle réaliste de réseau de tram à cinq lignes».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.02.2017

Voir la séance n°33 (174ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.01.2016

Voir la séance n°41 (173ème)

Pétition acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.09.2013

Voir la séance n°09 (171ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
28 août 2015
Terminé

Rapport 310 A concernant l'objet P-310 (171e)

Pour un modèle réaliste de réseau de tram à 5 lignes

Réponse
06 décembre 2016
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-310 (171e)

Pour un modèle réaliste de réseau de tram à 5 lignes