Pétition P-311 (171e)

Pour soutenir l'agrandissement de la Maison internationale des associations

Objet : P 311-171 Date : 23 juillet 2013 Terminé

Pétition du 9 septembre 2013: «Pour soutenir l'agrandissement de la Maison internationale des associations».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 31.10.2023

Voir la séance n°21 (181ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.09.2020

Voir la séance n°11 (178ème)

Conclusions de la commission refusées = renvoi au CA.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.09.2013

Voir la séance n°09 (171ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


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