Pétition P-321 (171e)

Pour le maintien de la boîte à lettres située au 99, boulevard Carl-Vogt

Objet : P 321-171 Date : 29 avril 2014 Terminé

Pétition du 29 avril 2014: «Pour le maintien de la boîte à lettres située au 99, boulevard Carl-Vogt».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 01.11.2016

Voir la séance n°17 (174ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.01.2016

Voir la séance n°40 (173ème)

Pétition acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.04.2014

Voir la séance n°51 (171ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

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Terminé

Rapport 321 A concernant l'objet P-321 (171e)

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Réponse
26 août 2016
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-321 (171e)

Pour le maintien de la boîte à lettres située au 99, boulevard Carl-Vogt