Rapport 321 A concernant l'objet P-321 (171e)

Pour le maintien de la boîte à lettres située au 99, boulevard Carl-Vogt

Objet : P 321-171 Date : 03 février 2015 Terminé

Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition du 29 avril 2014: «Pour le maintien de la boîte à lettres située au 99, boulevard Carl-Vogt».

À télécharger

Rapport de commission P-321 A(PDF - 89.91 Ko)

Documents associés

Objet

P 321-171

29 avril 2014

Terminé

Pétition P-321 (171e)

Pour le maintien de la boîte à lettres située au 99, boulevard Carl-Vogt

Pétition P-321(PDF - 45.74 Ko)
Pétition PET-321(PDF - 6.22 Ko)

Réponse

P 321-171

26 août 2016

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-321 (171e)

Pour le maintien de la boîte à lettres située au 99, boulevard Carl-Vogt

Réponse du Conseil administratif P-321(PDF - 19.85 Ko)

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