Pétition P-331 (172e)

Soutien au personnel du Théâtre Saint-Gervais

Objet : P 331-172 Date : 12 novembre 2014 Terminé

Pétition du 12 novembre 2014: «Soutien au personnel du Théâtre Saint-Gervais».

À télécharger

Pétition P-331(PDF - 81.12 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.01.2016

Voir la séance n°43 (173ème)

Pétition refusée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.11.2014

Voir la séance n°27 (172ème)

Renvoi à la commission des pétitions.

Documents associés

Rapport

27 novembre 2015

Terminé

Rapport 331 A concernant l'objet P-331 (172e)

Soutien au personnel du Théâtre Saint-Gervais

Rapport de commission P-331 A(PDF - 208.04 Ko)

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