Pétition P-334 (172e)

Fan zone des Vernets et nuisances

Objet : P 334-172 Date : 17 février 2015 Terminé

Pétition du 17 février 2015: «Fan zone des Vernets et nuisances».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.06.2016

Voir la séance n°5 (174ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.01.2016

Voir la séance n°41 (173ème)

Pétition acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.02.2015

Voir la séance n°43 (172ème)

Renvoi à la commission des pétitions.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
P 334-172
18 novembre 2015
Terminé

Rapport 334 A concernant l'objet P-334 (172e)

Fan zone des Vernets et nuisances

Réponse
relative à l'objet
P 334-172
30 mai 2016
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-334 (172e)

Fan zone des Vernets et nuisances

Rechercher un document
ou accéder directement aux documents des séances plénières passées.