Rapport 334 A concernant l'objet P-334 (172e)

Fan zone des Vernets et nuisances

Objet : P 334-172 Date : 18 novembre 2015 Terminé

Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition du 17 février 2015: «Fan zone des Vernets et nuisances».

À télécharger

Rapport de commission P-334 A(PDF - 172.21 Ko)

Documents associés

Objet

P 334-172

17 février 2015

Terminé

Pétition P-334 (172e)

Fan zone des Vernets et nuisances

Pétition P-334(PDF - 77.55 Ko)
Pétition PET-334(PDF - 6.19 Ko)

Réponse

30 mai 2016

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-334 (172e)

Fan zone des Vernets et nuisances

Réponse du Conseil administratif P-334(PDF - 24.45 Ko)

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