Pour que le marché du plateau de Champel réintègre le plateau à la fin des travaux
Objet : P 340-173
Date : 22 juin 2015
Terminé
Pétition du 22 juin 2015: «Pour que le marché du plateau de Champel réintègre le plateau à la fin des travaux».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.06.2020
Conclusions de la commission refusées = pétition classée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.06.2015
Renvoi à la commission des pétitions.